Le Mémoire  - Avril et mai 2021

Nous avons recueilli et soumis les observations de nos différentes sections quant aux problématiques régionales relativement à ces points. Nous avons été agréablement surpris de l’ouverture du groupe de travail et espérons avoir un retour prochainement ainsi qu’une nouvelle invitation pour traiter des prochains points. Évidemment, votre Association vous tiendra au courant des développements.

Tel que promis dans l’édition précédente, nous vous offrons une première formation avec notre partenaire SOQUIJ au mois de juin, et ce gratuitement. Les détails se retrouvent au bas de ce mémoire. Continuez à nous suivre pour d’autres formations gratuites à venir dans les prochains mois.

Enfin, l’AJBR a été grandement touché par l’incendie ayant dévasté le palais de justice de Roberval. Nous tenons à témoigner de notre profonde sympathie à l’endroit de nos membres touchés par cette tragédie. Sachez que nous sommes là en cas de besoin, et ce à tout moment.

Prenez bien soin de vous et au plaisir de vous revoir bientôt en personne.

Me Andréa Caron
Présidente

Informations

AJBR

Petit rappel que notre assemblée générale annuelle aura lieu ce vendredi, 21 mai 2021 par voie virtuelle. N’oubliez pas de vous inscrire en cliquant ici. 

Barreau du Québec 

Ne manquez pas l’assemblée générale annuelle des membres le 18 juin prochain. Pour vous inscrire.

Formation SOQUIJ

Titre : «Les enjeux juridiques du télétravail»

Description de la conférence :

L'expérience vécue en télétravail depuis la dernière année et la perspective de son implantation à long terme soulèvent plusieurs questions qui seront abordées lors de la conférence « Les enjeux juridiques du télétravail », telles que:

• L’employeur est-il tenu d’offrir du télétravail aux salariés compte tenu des directives gouvernementales à cet égard en temps de pandémie?
• L'employeur peut-il utiliser des moyens technologiques pour surveiller ses employés en télétravail?
• Quels sont les principaux enjeux de santé et de sécurité engendrés par le télétravail?

Les conférencières vous offriront un portrait des enjeux liés au télétravail et des décisions rendues en droit du travail en lien avec ceux-ci afin de démystifier ce mode d’exécution du travail dans lequel la pandémie nous a plongés.

Biographies des conférencières :

M^e Vanessa Batik, agente de formation, SOQUIJ

M^e Vanessa Batik est diplômée de l’Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 2013. Elle a exercé comme avocate en pratique privée, en litige civil et en droit administratif. Au sein de l’équipe de SOQUIJ, elle occupe le poste d’agente de formation depuis 2017. À ce titre, elle présente régulièrement des conférences sur des sujets d’actualité juridique variés, dont le droit du travail, et donne des formations sur la méthodologie de recherche juridique ainsi que les Plumitifs. Elle est également l’auteure d’articles publiés dans le Blogue et le Portail SOQUIJ.

M^e Émilie Larivée, agente de formation, SOQUIJ

Membre du Barreau du Québec depuis 2017, M^e Émilie Larivée a obtenu son baccalauréat en droit à l’Université de Sherbrooke en 2014 et y a terminé sa maîtrise en droit et politiques de la santé en 2018. Elle a commencé sa carrière en tant qu’avocate en cabinet privé et y a pratiqué en droit civil et familial avant de se joindre à l’équipe de SOQUIJ, en 2019, à titre d’agente de formation. Dans ces fonctions, elle donne des formations sur la méthodologie de recherche juridique et sur les Plumitifs. De plus, elle présente régulièrement des conférences sur des sujets d’actualité juridique variés. Elle est également l’auteure d’articles publiés dans le Blogue et le Portail SOQUIJ.

Pour vous inscrire,veuillez envoyer un courriel.

Accédez à neuf ouvrages de Thomson Reuters dont trois des Éditions Yvon Blais via la plateforme ProView grâce à un projet pilote collaboratif avec le CAIJ!

Le CAIJ a signé une entente de six mois avec Thomson Reuters pour permettre à ses membres d’accéder en bibliothèque et à distance à neuf ouvrages des éditions de ce partenaire, dont trois des Éditions Yvon Blais. Ce contenu pourra être consulté sur la plateforme ProView tout au long du projet pilote.

Découvrez les neuf titres accessibles

1. Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, 3e édition

Auteurs : Clément Gascon, Georges Audet, Myriane Le François, Robert Bonhomme

Description : Ouvrage procédant à un examen approfondi de la Loi sur les normes du travail, de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, du Code canadien du travail, du Code civil du Québec et des divers recours possibles en droit civil en matière de congédiement. Il traite de la justification des causes de congédiement, de congédiement déguisé, de l’indemnité de départ (ou délai de congé), de l’obligation de réduire les dommages, de l’âge normal de la retraite, des avantages sociaux et des dommages moraux, punitifs et exemplaires, des clauses restrictives d’emploi dans les contrats individuels de travail et du devoir de loyauté.

2. Loi sur les sociétés par actions du Québec - Analyse et commentaires

Auteur : Charles Chevrette et Wayne D. Gray

Description : Ouvrage présentant une analyse et des commentaires sur la Loi sur les sociétés par actions du Québec.

3. Manuel de preuve pénale

Auteur : Jean-Guy Boilard

Description : Ouvrage conçu pour apporter des solutions aux problèmes de preuve criminelle et pénale qui se posent devant les tribunaux canadiens.

4. Criminal Pleadings & Practice in Canada, 2nd Edition

Auteur : E. G. Ewaschuk

Description : Manuel pratique couvrant tous les aspects du processus pénal, du dépôt d’une accusation au prononcé de la peine, ainsi que des appels et des recours extraordinaires. Il examine les questions relatives aux territoires de compétence, aux procès, à la preuve, à la Charte des droits et libertés, à l’interprétation des lois et au partage des compétences.

5. Canadian Sentencing Digest

Auteurs : R. Paul Nadin-Davis et Clarey B. Sproule

Description : Ouvrage traitant des principes de détermination de la peine et recensant des résumés de décisions des tribunaux fédéraux et provinciaux concernant le montant des peines en vertu du Code criminel et d’autres lois connexes.

6. McWilliams’ Canadian Criminal Evidence, 5th Edition

Auteurs : S. Casey Hill, Louis P. Strezos et David M. Tanovich

Description : Ouvrage en matière de droit de la preuve criminelle et pénale. Il comprend l’analyse du principe de recevabilité, des règles d’exclusion, des instruments de preuve, des principes de la preuve, de l’évaluation de la preuve et de la procédure avant et après le procès. De plus, il présente un bilan annuel des développements clés en droit de la preuve, y compris l’examen des développements internationaux sur le droit de la preuve criminelle.

7. The Law of Bail in Canada, 3rd Edition

Auteur : Gary T. Trotter

Description : Ouvrage traitant des dispositions du Code criminel sur la mise en liberté sous caution et de la vaste jurisprudence interprétant ces dispositions en ce qui concerne la mise en liberté sous caution par la police, les audiences de mise en liberté sous caution, la révision du cautionnement et les procédures de confiscation.

8. Insurance Law in Canada

Auteur : Craig Brown et Thomas J. Donnelly

Description : Ouvrage traitant du droit des assurances au Canada, combinant un traitement savant des principes généraux et un traitement pratique des questions soulevées dans différents types de pratique de l’assurance : assurance accident et maladie, assurance automobile, assurance responsabilité civile, assurance maritime et assurance des biens.

9. Constitutional Law of Canada, 5th Edition

Auteur : Peter W. Hogg

Description : Ouvrage portant sur le droit constitutionnel au Canada. Il traite des concepts constitutionnels de base, de la répartition des pouvoirs, des droits et libertés et de questions reliées à la pratique et aux recours.

Consulter les ressources!

L’AJBR est à la recherche de personnes désirant s’impliquer quelques heures par mois ? Vous ne voulez pas être responsable d’un comité, mais simplement aider le responsable dans sa mission, aucun problème.

Voici la liste des comités existants :

• Comité de législation et de pratique professionnelle ;
• Comité des communications ;
• Comité de financement et commandite ;
• Comité des relations avec les membres ;
• Comité du prix Relève d'Excellence ;
• Comité du bulletin Web;
• Comité sur la santé mentale;

Pour plus d’informations sur le mandat de chacun de ces comités et le responsable de ceux-ci, veuillez consulter notre site Web ou envoyez-nous un courriel.